Arrêté Ministériel N°004/16.01 du 24/05/2013 déterminant la liste des polluants de l’eau.
Le présent arrêté dresse la liste des polluants de l’eau.; Un polluant d’eau est toute substance dont l’action ou la réaction entraîne ou est susceptible d’entraîner des effets nuisibles à la santé des êtres vivants dans l’eau et sur l’environnement aquatique.